Trouvé à l'intérieur – Page 462CE 17 décembre 2003 , Centre national de la fonction publique territoriale , n ° 248814 . ... Il critiquait également le refus du syndicat de proposer un autre emploi à l'intéressé pendant sa période de maintien en surnombre . ... La société des mines de Sacilor Lormines demandait au Conseil d'Etat l'annulation de deux arrêtés conjoints des préfets de Moselle et de Meurthe - et - Moselle lui prescrivant des ... Trouvé à l'intérieur – Page 2312Conformité des équipements de travail et moyens de protection . – V. art . R. 233-14 , R. ... Enseignements dispensés durant l'apprentissage en Alsace - Moselle . – V. art . R. 119-32 , R. ... Loi n ° 96-1093 . Emploi dans la fonction publique . Trouvé à l'intérieur – Page 1013615 FRA Emplois , carrières , avis de recrutement dans la fonction publique 3614 GENDARME Informations sur la Gendarmerie Nationale , formations , écoles . ... 3614 57EST Moselle - Est : infos culturelles , municipales , emploi , formation . Trouvé à l'intérieur – Page 162Emploi . Rôle de la CARPA ( p . 174 ) . • Construction et urbanisme : Indice du coût de la construction 3e trimestre 1996 ( p . ... Alsace et Moselle , Accidents du travail et maladies professionnelles , Haut - Rhin , Bas - Rhin et Moselle , Tarifs des risques applicables ... Fonctionnaires publics , Emploi dans la fonction publique , Application du chapitre II du titre I " de la loi n ° 96-1093 du 16 décembre 1996 ... Trouvé à l'intérieur – Page 180Ministère de l'emploi et de la solidarité ... pour le recrutement d ' assistants socio - éducatifs ( emploi d ' éducateur spécialisé ) de la fonction publique hospitalière NOR : MESA9722635V ... et - Moselle en date du 29 juillet 1997 a ouvert un concours sur titres pour le recrutement de sept assistants socio - éducatifs ( emploi d ... Trouvé à l'intérieur – Page 77J'ai voulu aussi , par ce choix , faire cesser l'équivoque qui tend à faire regarder l'office de juré comme une fonction , comme un emploi public , tandis ... Trouvé à l'intérieur – Page 196Travail .. III , 67292 6. A. — Douanes III , 67305 Circ . – Transaction III , 67306 7. D. n ° 95-152 . Peines . III , 67303 8. L. n ° 95-125 . ... Fonction publique ....... III , 67320 20. ... Sécurité sociale III , 67392 A. Alsace et Moselle ........ III , 67365 8. Trouvé à l'intérieur – Page 1912002 , Chambre du commerce et de l ' industrie de Meurthe et Moselle , Lebon p . ... de l ' emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu ' au temps de travail dans la fonction publique territoriale . Trouvé à l'intérieur – Page 6Arrêté du 27 mai 1986 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale ( extrait ) Arrêtés ... de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle 6868 6868 ........... ministère de l'agriculture ... Trouvé à l'intérieur – Page 77Syndicat de communes Rémunération dans la fonction publique , 3629 . ... Département régional Moselle , 3217 . ... dans le travail , 3647 . Emploi , 3350 . International , 3585 . Fonctionnaire , 3541 , 3545 . Fonction publique Italie , 3643 . Trouvé à l'intérieur – Page 121Pour corriger le déséquilibre de son recrutement , l'administration doit affecter une grande partie des agents recrutés ... chaque année , des jeunes originaires du Gers , de l'Ariège , de la Corrèze , émigrent vers la Moselle , le Bas - Rhin ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 6186Par arrêté du ministre du travail en date du 12 juin 1975 , ont été approuvées des modifications à l'article 5 des statuts du groupe ... territorial et professionnel de la convention collective de travail des employés de maison du département de Meurthe - et - Moselle du 19 ... des finances , le ministre de la qualité de la vie et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre ( Fonction publique ) , Vu l'article 14 ... On évoque de plus en plus souvent l'idée d'une régulation sociale ou d'une gouvernante sociale, soit à l'échelle internationale (les mouvements anti-mondialisation y sont favorables), soit au niveau de l'Union européenne. Trouvé à l'intérieur – Page 61de la durée des services rendus en qualité d'agent non titulaire dans un emploi de niveau équivalent à celui auquel a ... du Haut - Rhin et de la Moselle disposent , à compter de la publication de la présente loi , d'un délai de six mois pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 77J'ai voulu aussi , par ce choix , faire cesser l'équivoque qui tend à faire regarder l'office de juré comme une fonction , comme un emploi public , tandis ... Trouvé à l'intérieur – Page 101LE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE recrute par vole de mutation ou Inscription sur liste d'aptitude pour sa Direction de la Culture, du Tourisme et des ... prêt et conseils au public X Mise en place d'animations spécifiques Profil: <*» expérience confirmée dans ces fonctions * diplôme technico-professionnel : DEUST CAFB discothèque apprécié sens aigu du travail en équipe